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Marques déposées par de ROTALIER Elisabeth
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La maison maligne
Marque expirée - Marque en non vigueur

La maison maligne
de ROTALIER Elisabeth

Numéro de dépôt :
3434491
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
La maison maligne de de ROTALIER Elisabeth

Présentation de la marque La maison maligne

Déposée le 14 juin 2006 par de ROTALIER Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La maison maligne »

Le déposant est de ROTALIER Elisabeth domicilié(e) 11 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame de ROTALIER domicilié(e) 11 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison maligne est expirée depuis le 14 juin 2016.

de ROTALIER Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : LA CLIPETTE


de ROTALIER Elisabeth - 11 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Madame de ROTALIER - 11 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vetements – chaussures – chapellerie.Dentelles – broderies – rubans et lacets – boutons – crochets et oeillets – epingles et aiguilles attaches ou fermetures pour vetements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.